Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERREFRAGANCE
SA BORDEAUX RIVE DROITE

Numéro de dépôt :
1703066
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/09/2011

Présentation de la marque TERREFRAGANCE

Déposée le 19 septembre 1991 par la société SA BORDEAUX RIVE DROITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « TERREFRAGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA BORDEAUX RIVE DROITE domicilié(e) 10 Quai du Priourat, 33500 LIBOURNE (dossier no 2206610) - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 650 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA BORDEAUX RIVE DROITE domicilié(e) (dossier no 2206610) - France.

La marque TERREFRAGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERREFRAGANCE est expirée depuis le 19 septembre 2011.

SA BORDEAUX RIVE DROITE a également déposé les autres marques suivantes : BANNOU , PIERREFRAGANCE , SATURNIN , SAUTE-PIC , MAYNEFRAGANCE


SA BORDEAUX RIVE DROITE - 10 Quai du Priourat, 33500 LIBOURNE (dossier no 2206610) - France - SIREN 595650193


SA BORDEAUX RIVE DROITE - (dossier no 2206610) - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2001 n°2206610 - Publication au BOPI 2001-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Vin